Arrêtés municipaux
Retrouvez les arrêtés municipaux de la commune de Campan :
Arrêtés temporaires
- Arrêté municipal temporaire N°2025-51 : portant règlementation de la circulation au Peyras
- Arrêté municipal temporaire N°2025-50 : portant règlementation de la circulation et du stationnmenent Rue d'Anglade, intersection Place Soum Arra et rue Georges Buisan
- Arrêté municipal temporaire N°2025-49 : portant règlementation de la circulation sur la Route du Col d'Aspin
- Arrêté municipal temporaire N°2025-48 : portant règlementation de la circulation sur le chemin de Peyrehitte, entre les chemins du Couhat et de St-Michel
- Arrêté municipal temporaire N°2025-46 : portant règlementation de la circulation sur le chemin de Peyrehitte, depuis la RD 918
- Arrêté municipal temporaire N°2025-45 : portant règlementation de la circulation et du stationnement sur la Place Soum Arra
- Arrêté municipal temporaire N°2025-28 : portant règlementation d'occuipation du domaine public Bar les 2 Vallées
- Arrêté municipal temporaire N°2025-01 : portant règlementation provisoire de la circulation, du ralentissementet du stationnement sur toute la commune de Campan
Arrêtés permanents
- Arrêté municipal N°2025-17 : portant autorisation de stationnement de taxi (ADS n°3)
- Arrêté municipal N°2025-09 : portant règlementation sur le stationnement rue de Lesponne
- Arrêté municipal N°2025-07 : portant modification du règlement général des cimetières
- Arrêté municipal N°2025-06 : portant alignement de la voie communale n°8 dite de "Pierrefitte et Hoursentut"
- Arrêté municipal N°2025-05 : portant instauration d'une interdiction de circuler en raison d'une limitation de tonnage sur le chemin rural dit de la Hourquette d'Ancizan à Payolle
- Arrêté municipal N°2025-04 : portant sur la poursuite de l'exploitation d'un bâtiment recevant du public "Hôtel Restaurant Auberge des Pyrénées"
- Arrêté municipal N°2025-04 : nommant les membres du Conseil d'Administration du CCAS
- Arrêté municipal N°2025-02 - modificatif : portant autorisation de stationnement (ADS n°4)
- Arrêté municipal N°2025-02 : portant autorisation de stationnement (ADS n°4)
- Arrêté municipal N°2023-12 : portant règlementation sur les stationnement des véhicules avec du dormant sur la place du Castet à Campan bourg
- Arrêté municipal N°2023-11 : portant règlementation sur les stationnement des véhicules avec du dormant sur la place du 19 mars de Sainte-Marie de Campan
- Arrêté municipal N°2023-10 : portant règlementation sur l'aire de stationnement des campings-cars de Morère à Payolle
- Arrêté municipal N°2023-09 : portant règlementation sur le stationnement des véhicules sur le site de Payolle
Annexe :
Plan de stationnement de Payolle 2023
Arrêtés préfectoraux
Retrouvez les arrêtés préfectoraux des Hautes-Pyrénées :
https://www.hautes-pyrenees.gouv.fr/Publications/Recueil-d-actes-administratifs