Ordres du jour des Conseils Municipaux

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le jeudi 07 septembre 2023 à 20H30.

ORDRE DU JOUR

Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 13 avril 2023

1. Modification de la catégorie pour le poste de chargé de communication
2. Tableau des effectifs mis à jour
3. Révision du tarif au 1er janvier 2024 pour l'aire de camping-car
4. Révision du règlement pour l'assainissement
5. Révision du règlement pour les cimetières
6. Demande de subvention pour l'installation des surpresseurs
7. Demande de subvention pour la prévention de la prédation
8. Demande de subvention pour les dépenses liées aux intempéries 2023
9. Convention avec l'EPF pour l'acquisition de la maison Brau
10. Acquisition des parcelles du chemin du Couya
11. Autorisation de signer l'ensemble des actes pour la création des servitudes à Payolle
12. Acquisition des parcelles T301 et T303 du chemin des Estupas

Questions diverses

Chaque séance du Conseil Municipal fait l’objet d’une convocation reprenant l’ordre du jour qui sera discuté lors de l’assemblée. Cet ordre du jour est, tout comme, les réunions du Conseil Municipal accessible à toutes et tous, affiché sur les panneaux d’information de la commune et permet à chaque citoyen de venir écouter les débats.