Ordres du jour des Conseils Municipaux
Le prochain Conseil Municipal aura lieu le vendredi 09 décembre 2022 à 20H30
Son Ordre du jour est le suivant :
ORDRE DU JOUR
- Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 21 octobre 2022
- Convention d'adhésion au service retraire du CDG65
- Temps d'annualisation des agents scolaires
- Règlement d'affouage
- Délivrance affouage
- Modifications des statuts du SDE65
- Modification des statuts de la Communauté de Communes de la Haute-Bigorre
- Dissolution du PETR Coeur de Bigorre et création syndicat mixte PETR Plaine et Vallées de Bigorre
- Répartition taxe d'aménagement 2023
- Frais de mise en fourrière
- Création budget annexe pour le lotissement
- Ouverture des crédits d'investissements 2023
- Amortissement des subventions au prorata temporis
- Décision modificative du budget eau et assainissement
- Décision modificative du Budget Commune
- Avenant fonds de concours à l'étude complémentaire ANCT du projet Sainte-Marie
- Avenant à la convention avec le Syndicat Mixte de la station Tourmalet
- Renouvellement et prorogation des baux pour les parcelles AY72 et AY73 à la Mongie
- Déconsination Mengelatte La Mongie
- Déconsignation Carjul
- Ouverture d'une enquête publique : aliénation et création de segments de chemins ruraux
- Désination d'un nom du noueau lotissement pour l'adressage
- Décisions du Maire (Remerciement à F. Sanchez, ...)
Questions diverses
Chaque séance du Conseil Municipal fait l’objet d’une convocation reprenant l’ordre du jour qui sera discuté lors de l’assemblée. Cet ordre du jour est, tout comme, les réunions du Conseil Municipal accessible à toutes et tous, affiché sur les panneaux d’information de la commune et permet à chaque citoyen de venir écouter les débats.
Conseil Municipal du 09 décembre 2021 | Télécharger l'ordre du jour | |
Conseil Municipal du 03 février 2022 | Télécharger l'ordre du jour | |
Conseil Municipal du 08 avril 2022 | Télécharger l'ordre du jour | |
Conseil Municipal du 16 juin 2022 | Télécharger l'ordre du jour | |
Conseil Municipal du 08 septembre 2022 | Télécharger l'ordre du jour | |
Conseil Municipal du 21 octobre 2022 | Télécharger l'ordre du jour | |
Conseil Municipal du 09 décembre 2022 | Télécharger l'ordre du jour |