Ordres du jour des Conseils Municipaux

Le dernier Conseil Municipal a eu lieu le vendredi 8 avril 2022 à 20H30.

Son Ordre du jour fut le suivant :

1. Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 3 février 2022
2. Approbation des Comptes de Gestion 2021 : budget principal et budgets annexes
3. Approbation des Comptes Administratifs 2021 : budget principal et budgets annexes
4. Approbation des Affectations des résultats 2021 : budget principal et budgets annexes
5. Approbation des Budgets Primitifs 2022 : budget principal et budget annexe

Délibérations annexes :

• 1.1 Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2022
• 1.2 Fixation de la durée d’amortissement des immobilisations 2022
• 1.3 Constitution de provisions 2022
• 1.4 Subvention en investissement du budget principal au budget annexe eau-assainissement
• 1.5 Subvention en fonctionnement du budget principal au budget annexe eau-assainissement

6. Subventions et contributions :

• 1.1 Approbation des subventions allouées aux associations pour 2022
• 1.2 Approbation de la contribution 2022 au Fonds de Solidarité Logement (FSL)

7. Démolition de La Bergerie à La Mongie
8. Demande aide financière Fonds d’Urgence Routier Intempéries (FURI)
9. Demande aide financière au Conseil Départemental pour le Pumptrack
10. Approbation du programme 2022 de l’ONF
11. Approbation de la saison bois façonnées 2022
12. Assistance technique à donneur d’ordre (ATDO)
13. Forêt communale de Campan : révision de l’arrêté préfectoral
14. Approbation du prochain SAGE
15. Concession Madame Labrousse
16. Mise en place du télétravail (hors Covid)
17. Mise à disposition du personnel communal au profit du budget annexe SPIC « service eau-assainissement »
18. Notification des attributions 2022 à la suite de leur révision
19. Approbation du rapport de la CLECT-Fons Alix
20. Validation du Plan Communal de Sauvegarde et du DICRIM
21. Taxe de pâturage et nouveau règlement d’estives
22. Demande d’une aide financière pour les travaux pastoraux
23. Acquisition à l’euro symbolique du bâtiment d’EDF Hydro

24. Questions diverses

Chaque séance du Conseil Municipal fait l’objet d’une convocation reprenant l’ordre du jour qui sera discuté lors de l’assemblée. Cet ordre du jour est, tout comme, les réunions du Conseil Municipal accessible à toutes et tous, affiché sur les panneaux d’information de la commune (11 au total sur la commune de campan) et permet à chaque citoyen de venir écouter les débats.

Si les citoyennes et les citoyens ne peuvent légalement pas participer au débat, l’équipe municipale de Campan a tout de même décidé de recevoir les habitants qui le souhaitent avant chaque réunion afin de recueillir leurs avis ou idées sur les discussions qui vont avoir lieu.