Ordres du jour des Conseils Municipaux

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le jeudi 03 septembre 2026 à 20h30 en Mairie.

ORDRE DU JOUR

​Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 25 juin 2026

1. Conventions avocats Goutal-Alibert
2. Modification temps de travail d'un agent périscolaire
3. Titularisation de la responsable des services
4. Résiliation du bail des cabanes perchées
5. Taxe sur la vacance des locaux d'habitation
6. Solidarité incendies
7. Vente des terrains des quatre saisons
8. Achat des Renardeaux
9. Vente local médecins
10. Acquisition H362 pour la régularisation de la voirie de La Hosse
11. Convention parking sur Les 4 Véziaux
12. Barème des astreintes aux infractions d'urbanisme

Décisions du Maire

• DM2 du 23/06/2026 : demandes de subventions projet de Payolle
• DM3 du 01/07/2026 : délivrance d'une concession Ste Marie Famille GAYE-BOUNET

Questions diverses

Chaque séance du Conseil Municipal fait l’objet d’une convocation reprenant l’ordre du jour qui sera discuté lors de l’assemblée. Cet ordre du jour est, tout comme, les réunions du Conseil Municipal accessible à toutes et tous, affiché sur les panneaux d’information de la commune et permet à chaque citoyen de venir écouter les débats.