Ordres du jour des Conseils Municipaux

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le vendredi 09 décembre 2022 à 20H30

Son Ordre du jour est le suivant :

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 21 octobre 2022
2. Convention d'adhésion au service retraire du CDG65
3. Temps d'annualisation des agents scolaires
4. Règlement d'affouage
5. Délivrance affouage
6. Modifications des statuts du SDE65
7. Modification des statuts de la Communauté de Communes de la Haute-Bigorre
8. Dissolution du PETR Coeur de Bigorre et création syndicat mixte PETR Plaine et Vallées de Bigorre
9. Répartition taxe d'aménagement 2023
10. Frais de mise en fourrière
11. Création budget annexe pour le lotissement
12. Ouverture des crédits d'investissements 2023
13. Amortissement des subventions au prorata temporis
14. Décision modificative du budget eau et assainissement
15. Décision modificative du Budget Commune
16. Avenant fonds de concours à l'étude complémentaire ANCT du projet Sainte-Marie
17. Avenant à la convention avec le Syndicat Mixte de la station Tourmalet
18. Renouvellement et prorogation des baux pour les parcelles AY72 et AY73 à la Mongie
19. Déconsination Mengelatte La Mongie
20. Déconsignation Carjul
21. Ouverture d'une enquête publique : aliénation et création de segments de chemins ruraux
22. Désination d'un nom du noueau lotissement pour l'adressage
23. Décisions du Maire (Remerciement à F. Sanchez, ...)

Questions diverses

Chaque séance du Conseil Municipal fait l’objet d’une convocation reprenant l’ordre du jour qui sera discuté lors de l’assemblée. Cet ordre du jour est, tout comme, les réunions du Conseil Municipal accessible à toutes et tous, affiché sur les panneaux d’information de la commune et permet à chaque citoyen de venir écouter les débats.