Ordres du jour des Conseils Municipaux

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le jeudi 13 avril 2023 à 20H30.

ORDRE DU JOUR

1. Régularisation des effectifs existants de la commune pour mise à jour du tableau des effectifs :
   1. Création de 4 postes permanents d’adjoints techniques pour le service périscolaire
   2. Déclaration d'un poste non permanent d'adjoint technique pour le service périscolaire
   3. Tableau des effectifs 2023
2. Application de la fongibilité des crédits
3. Approbation du Compte de Gestion 2022 du budget communal et du budget annexe
4. Approbation du Compte Administratif 2022 du budget communal et du budget annexe
5. Affectation des résultats 2022 du budget communal et du budget annexe
6. Approbation Budgets Primitifs 2023 principal et annexes, délibérations annexes :
   1. Taux de taxe d'habitation sur les résidences secondaires
   2. Fixation des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2023
7. Versements de subventions et contributions
   1. Approbation des subventions allouées aux associations pour 2023
   2. Approbation du versement de la subvention aux coopératives scolaires
8. Demandes de subventions
   1. Etude digue de Payolle
   2. Cône de déjection du Morère
   3. Aménagement salle de spectacle YA Cuillé
   4. Réfection de l’aire de jeux place du Castet
   5. Etude du pôle éducatif : assistance à maitrise d’ouvrage
   6. Rénovation énergétique des bâtiments communaux (mairie, ADMR, logements)
9. Taxe de pâturage 2023 et règlement d’estives modifié
10. Vente de la parcelle AB618 voisine du nouveau lotissement à M.& Mme MILLET
11. Renouvellement de bail sur la parcelle AY21 à La Mongie
12. Renouvellement et extension de bail sur les parcelles AY10-225-333-334 à La Mongie
13. Adhésion au CEREMA
14. Règlement et tarifs des places du marché

Questions diverses

Chaque séance du Conseil Municipal fait l’objet d’une convocation reprenant l’ordre du jour qui sera discuté lors de l’assemblée. Cet ordre du jour est, tout comme, les réunions du Conseil Municipal accessible à toutes et tous, affiché sur les panneaux d’information de la commune et permet à chaque citoyen de venir écouter les débats.