Ordres du jour des Conseils Municipaux

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le vendredi 09 décembre 2022 à 20H30

Son Ordre du jour est le suivant :

ORDRE DU JOUR

  1. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 21 octobre 2022
  2. Convention d'adhésion au service retraire du CDG65
  3. Temps d'annualisation des agents scolaires
  4. Règlement d'affouage
  5. Délivrance affouage
  6. Modifications des statuts du SDE65
  7. Modification des statuts de la Communauté de Communes de la Haute-Bigorre
  8. Dissolution du PETR Coeur de Bigorre et création syndicat mixte PETR Plaine et Vallées de Bigorre
  9. Répartition taxe d'aménagement 2023
  10. Frais de mise en fourrière
  11. Création budget annexe pour le lotissement
  12. Ouverture des crédits d'investissements 2023
  13. Amortissement des subventions au prorata temporis
  14. Décision modificative du budget eau et assainissement
  15. Décision modificative du Budget Commune
  16. Avenant fonds de concours à l'étude complémentaire ANCT du projet Sainte-Marie
  17. Avenant à la convention avec le Syndicat Mixte de la station Tourmalet
  18. Renouvellement et prorogation des baux pour les parcelles AY72 et AY73 à la Mongie
  19. Déconsination Mengelatte La Mongie
  20. Déconsignation Carjul
  21. Ouverture d'une enquête publique : aliénation et création de segments de chemins ruraux
  22. Désination d'un nom du noueau lotissement pour l'adressage
  23. Décisions du Maire (Remerciement à F. Sanchez, ...)

Questions diverses

Chaque séance du Conseil Municipal fait l’objet d’une convocation reprenant l’ordre du jour qui sera discuté lors de l’assemblée. Cet ordre du jour est, tout comme, les réunions du Conseil Municipal accessible à toutes et tous, affiché sur les panneaux d’information de la commune et permet à chaque citoyen de venir écouter les débats.

Ordres du jour du Conseil Municipal de la Mairie de Campan :

Conseil Municipal du 09 décembre 2021 Télécharger l'ordre du jour
Conseil Municipal du 03 février 2022 Télécharger l'ordre du jour
Conseil Municipal du 08 avril 2022 Télécharger l'ordre du jour
Conseil Municipal du 16 juin 2022 Télécharger l'ordre du jour
Conseil Municipal du 08 septembre 2022 Télécharger l'ordre du jour
Conseil Municipal du 21 octobre 2022 Télécharger l'ordre du jour
Conseil Municipal du 09 décembre 2022 Télécharger l'ordre du jour

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