Ordres du jour des Conseils Municipaux
Le prochain Conseil Municipal aura lieu le jeudi 07 septembre 2023 à 20H30.
ORDRE DU JOUR
Approbation du Procès-verbal du Conseil Municipal du 13 avril 2023
- Modification de la catégorie pour le poste de chargé de communication
- Tableau des effectifs mis à jour
- Révision du tarif au 1er janvier 2024 pour l'aire de camping-car
- Révision du règlement pour l'assainissement
- Révision du règlement pour les cimetières
- Demande de subvention pour l'installation des surpresseurs
- Demande de subvention pour la prévention de la prédation
- Demande de subvention pour les dépenses liées aux intempéries 2023
- Convention avec l'EPF pour l'acquisition de la maison Brau
- Acquisition des parcelles du chemin du Couya
- Autorisation de signer l'ensemble des actes pour la création des servitudes à Payolle
- Acquisition des parcelles T301 et T303 du chemin des Estupas
Questions diverses
Chaque séance du Conseil Municipal fait l’objet d’une convocation reprenant l’ordre du jour qui sera discuté lors de l’assemblée. Cet ordre du jour est, tout comme, les réunions du Conseil Municipal accessible à toutes et tous, affiché sur les panneaux d’information de la commune et permet à chaque citoyen de venir écouter les débats.
Conseil Municipal du 09 décembre 2021 | Télécharger l'ordre du jour | |
Conseil Municipal du 03 février 2022 | Télécharger l'ordre du jour | |
Conseil Municipal du 08 avril 2022 | Télécharger l'ordre du jour | |
Conseil Municipal du 16 juin 2022 | Télécharger l'ordre du jour | |
Conseil Municipal du 08 septembre 2022 | Télécharger l'ordre du jour | |
Conseil Municipal du 21 octobre 2022 | Télécharger l'ordre du jour | |
Conseil Municipal du 09 décembre 2022 | Télécharger l'ordre du jour | |
Conseil Municipal du 20 février 2023 | Télécharger l'ordre du jour | |
Conseil Municipal du 13 avril 2023 | Télécharger l'ordre du jour | |
Conseil Municipal du 29 juin 2023 | Télécharger l'ordre du jour | |
Conseil Municipal du 07 septembre 2023 | Télécharger l'ordre du jour |