Ordres du jour des Conseils Municipaux

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le jeudi 4 décembre 2025 à 20h30 en mairie.

ORDRE DU JOUR

Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 11 septembre 2025

1. Information sur le contrôle régulier de la Chambre régionale des comptes
2. Indemnité de maniement de fonds
3. Contrat de Santé
4. Contrat de Prévoyance
5. Assurance statutaire
6. Mise à jour du RIFSEEP
7. Indemnité des candidats au concours d’architecte
8. Admission en non-valeurs
9. Ajustement du compte 181 du budget principal
10. Décision modificative du budget eau et assainissement concernant les amortissements
11. Autonomie financière du budget annexe eau et assainissement et avance de trésorerie
12. Prix de vente des terrains du lotissement Le clos du Hailla
13. Décision modificative du budget annexe lotissement Le clos du Hailla
14. Demandes de subventions DETR 2026
15. Versement d’une subvention à la Chambre des Métiers et de l’Artisanat
16. Fonds de concours pour la défense incendie du chemin d’Angoué
17. Renouvellement de l’adhésion au CEREMA
18. SDE65 : programme tête en LED 2026
19. SDE65 : éclairage du lotissement Le clos du Hailla
20. SDE65 : chemin de Peyrehitte tranches 3 et 4
21. État d’assiette des coupes de bois pour l’année 2026
22. Convention avec la Société Protectrice des Animaux (SPA)
23. Protocole AMARE/DUSSER/CAMPAN
24. Enquête publique sur la mise en conformité des captages
25. Changement de destination Bar de l’Adour
26. Introduction d’isards sur le Bassia
27. Demande M. Mme COULAUD d’une concession au cimetière de Campan
28. Abandon de sépultures aux cimetières de La Séoube et de Ste-Marie
29. Création de circuits de vélos gravel

Décisions du Maire

Questions diverses

Chaque séance du Conseil Municipal fait l’objet d’une convocation reprenant l’ordre du jour qui sera discuté lors de l’assemblée. Cet ordre du jour est, tout comme, les réunions du Conseil Municipal accessible à toutes et tous, affiché sur les panneaux d’information de la commune et permet à chaque citoyen de venir écouter les débats.